Circulation des options de lémetteur.

L'écran Ajouter une désignation de titre définie par l'initié s'ouvre. Sélectionnez un Type de titre dans la liste déroulante. Sélectionnez une Désignation de titre dans la liste déroulante Nom de titre.

Dans cette section, entrez les détails relatifs au titre sous-jacent dans les zones de liste déroulante et les champs prévus à cette fin p.

Les dérivés émis par un tiers comprennent les options d'achat hors bourse y compris les options d'achat privéesles options de vente hors bourse y compris les options circulation des options de lémetteur vente privéesles options d'achat et les options de vente négociés en bourse. Consultez la section Documents connexes qui comprend des liens sur comment déposer une déclaration d'initié pour ces types de dérivés émis par un tiers.

Au besoin, remplissez le champ Description supplémentaire facultatif pour mieux décrire le type de titres créé. Cliquez sur Suivant. L'écran Sélectionner le type d'emprise s'ouvre.

Dans la liste déroulante, spécifiez le Type d'emprise correspondant au titre choisi. Si le type d'emprise est alors propriété directe L'initié détient directement les titres.

Par exemple, l'initié peut détenir les titres dans un compte chez son courtier et ce compte est à son nom. S'il s'agit du dépôt du solde d'ouverture selon la déclaration initiale pour créer une désignation de titre définie par l'initié pour un dérivé émis par un tiers, comme une option d'achat ou de vente hors bourse, le solde d'ouverture est généralement de zéro 0 dans les deux champs.

Entrez toute remarque que vous voulez rendre publique dans le champ Remarques générales facultatif.