Les principes de base

Contrat doption non livrable. Contrats à terme et options

Normalement, ce point est précisé dans le contrat dans les dispositions finales.

Contrats à terme et options

Aussi faut-il conseiller aux parties, in tempore non suspecto de se ménager toutes les preuves possibles des engagements pris par les uns et les autres, de manière à les produire rapidement et facilement en contrat doption non livrable de litige. En cas de litige, les documents sur lesquels on pourra utilement se fonder seront donc potentiellement moins nombreux.

Ces règles ne sont toutefois pas étudiées ici.

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La matière est principalement régie par la théorie générale des obligations et des contrats, conformément aux dispositions du Code civil, interprétées par la doctrine et la jurisprudence. Ce consentement doit être libre et éclairé. De manière générale, le fournisseur doit ainsi informer le client sur les éléments caractéristiques du matériel fourni ou du logiciel installé. Il doit le conseiller ou le mettre en garde, à la lumière de ses attentes ou besoins concrets [7].

Les parties ne peuvent ni limiter, ni exclure ce devoir. Nous examinons successivement la responsabilité extracontractuelle et les vices du consentement.

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Une faute, en lien de causalité avec un dommage, doit ainsi être démontrée. On parle dans cette hypothèse de culpa in contrahendo. Pour une illustration dans le domaine des contrats IT, contrat doption non livrable infra.

Investir en options #1 : Les bases à connaitre avant de démarrer

Il y aurait dans ce cas une faute de la victime, constituant une cause étrangère exonératoire de responsabilité, et susceptible de donner lieu à un partage de responsabilité concrètement, la victime devra assumer une partie du préjudice.

Si les conditions de la responsabilité civile extracontractuelle sont réunies, le client pourra généralement recevoir des dommages-intérêts. Ces conditions sont analysées avec attention par la jurisprudence.

Un système informatique est généralement constitué de plusieurs logiciels et leur interopérabilité peut, dans certains cas, poser problème. Le cas échéant, des dommages et intérêts complémentaires peuvent être alloués pour réparer le dommage.

Les deux premiers éléments nécessitent quelques développements.

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En pratique, les choses sont plus subtiles. On enseigne traditionnellement que la chose délivrée doit être 1 de même nature, 2 de même qualité et 3 de même quantité que la chose convenue. Il y a deux cas de figures principaux : Les spécificités explicites : le contrat stipule les caractéristiques de la chose.

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Le contrat peut contenir, dans le corps du texte, en annexe ou par référence, des spécificités explicitement attendues. La sévérité est habituellement de mise.

Les spécificités implicites. La notion est extrêmement importante.

La destination normale du bien fait partie des éléments régulièrement pris en compte. Les documents précontractuels jouent un rôle central à cet égard. Le prix est un autre élément, quoique souvent moins décisif.

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Dans le premier cas, le fournisseur bien avisé aura limité son obligation de conformité à la documentation précise du progiciel. Le plus souvent, le juge validera le raisonnement car le contrat est la loi des parties.

Les contentieux liés aux contrats informatiques

Les choses sont plus subtiles dans le second cas. Les développements qui précèdent au sujet des spécifications et de la compétence du client, retrouvent toute leur importance.

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La question de la remise des codes source est souvent traitée sur cette base, avec un bonheur inégal. Que faire quand la délivrance est tardive?